Brevets

Conformément au titre 35, article 287(a) du “United States Code” des États-Unis et à toute autre disposition pertinente des lois et règles en matière de brevets d’autre pays, le lecteur est avisé par la présente des droits conférés à Goliathtech Inc. par les brevets et dessins industriels enregistrés répertoriés sur cette page.

 

Adaptateur pour un poteau de clôture

  • Brevet de design américain no. D754,880

  • Dessin industriel enregistré canadien no. 158633
  • Dessin communautaire européen enregistré no. 002535336-0001

Adaptateur hélicoïdal pour un pieu de fondation

  • Brevet de design américain no. D735,896
  • Dessin industriel enregistré canadien no. 152777
  • Dessin enregistré australien no. 354390
  • Dessin enregistré chinois no. ZL 201430032714.1

Connecteur pour tête de pieu

  • Brevet de design américain no. D735,569
  • Dessin industriel enregistré canadien no. 152778
  • Dessin communautaire européen enregistré no. 002409375
  • Dessin enregistré australien no. 354310
  • Dessin enregistré chinois no. ZL 201430032713.7

Pieu, tête de pieu et leur connecteur

  • Brevet américain no. 9,631,335
  • Demande de brevet américaine no. 15/457,381
  • Brevet canadien no. 2,882,893
  • Brevet communautaire européenne no. 3 036 377
  • Brevet australien no. 2014308507
  • Demande de brevet brésilienne no. BR 11 2016 003426 0
  • Brevet chinoise no. ZL 201480046273.8
  • Demande de brevet à Hong Kong no. 16111752.7
  • Demande de brevet mexicaine no. 16111752.7
  • Brevet néo-zélandais no. 716857
  • Demande de brevet sud-africaine no. 2016/01600